> Intercommunalité > Les téléchargements > Comptes-rendus des Conseils Communautaires

Les 21 communes membres

Météo à Civray

Mardi 17 octobre
Inconnu  Inconnu
Max 17°C
Min 15°C
Mercredi 18 octobre
Soleil et nuages épars  Soleil et nuages épars
Max 22°C
Min 13°C
Jeudi 19 octobre
Orage épars  Orage épars
Max 19°C
Min 12°C
Vendredi 20 octobre
Soleil et nuages épars  Soleil et nuages épars
Max 21°C
Min 14°C

Services de la CDC

Comptes-rendus des Conseils Communautaires

Par ordre chronologique décroissant, soit du plus récent au plus ancien :

Comptes-rendus de 2016

Conseil Communautaire du 27 juillet 2016

A l’ordre du jour :

  • Avis arrêté de périmètre nouvel EPCI
  • Urbanisme : modifications des PLU communes de Civray et Savigné
  • Tourisme : Vieux Cormenier (marché complémentaire), abbaye étude préalable et travaux d’urgence
  • Voirie-Patrimoine : mise à disposition réseau eaux usées, projet de vente bâtiment St Saviol
  • Associations : demandes de subventions
  • Ressources humaines : création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe
  • Budget-Finances : décision modificative budget primitif 2016, fonds de concours 2016, créances éteintes, dissolution ancien budget transports scolaires
  • Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 521.1 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 27 juillet 2016

Conseil Communautaire du 13 juin 2016

A l’ordre du jour :

  • Urbanisme - Lancement de l’enquête Publique sur le Projet de Révision Allégée - N°1 - Commune De Charroux
  • Programme Départemental Activ’2 - Contrat De Territoire
  • Diagnostics Accessibilité & Énergétique - Demandes de Subventions
  • Travaux De Voirie 2016 - Demande de Subventions
  • Bâtiment du Plan d’eau de St Macoux - Demandes de Subventions
  • Abbaye De Charroux - Demandes de Subventions
  • Tourisme - Le Vieux Cormenier – Validation de l’APD
  • Voirie
  • Logement - Adhésion à l’ADIL 86
  • Enfance – Jeunesse - Acquisition de Matériel – Subvention CAF
  • Associations
  • Ressources Humaines
  • Budget – Finances
  • Convention Commune De Surin
  • Convention Vision Plus Sorégies
  • Centre De Postcure De Payroux - Transfert Du Bail Parcelles Échangées
  • Validation de l’Agenda d’Accessibilité Programme (Ad’ap)
  • Mise À disposition de Locaux - Convention Avec Le Groupe Korian
  • Agence Touristique de la Vienne - Convention De Partenariat
  • Centre Aquatique Odä
  • Affaires Diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 992.8 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 13 juin 2016

Conseil Communautaire du 4 avril 2016

A l’ordre du jour :

  • Budget-finances : vote des taux d’imposition et des budgets primitifs 2016, fonds de concours 2016 et produits irrécouvrables.
  • Voirie : lancement de la consultation
  • Urbanisme : PLU commune de Charroux, désignation des membres de la CAO du groupement de commandes PLUi.
  • Tourisme : village de chalets, le Vieux Cormenier et l’abbaye de Charroux
  • Enfance-jeunesse : résultat de la consultation marché de travaux maison de la petite enfance, ALSH : avenant à la convention avec la MSA.
  • Logement :Prix de vente des lotissements
  • Service rivières : projet d’acquisition de matériel, demande de subventions.
  • Associations : examen des demandes de subventions.
  • Ressources humaines : création d’emplois.
  • Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 727 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 4 avril 2016

Conseil Communautaire du 14 mars 2016

A l’ordre du jour :

  • Urbanisme : prescriptions PLUi, achèvement des procédures d’évolution des PLU engagées par les communes ;
  • Budget - finances : vote des comptes administratifs 2015, affectation des résultats 2015, vote des comptes de gestion 2015, fermeture de l’ancien budget annexe "transports scolaires"
  • Tourisme : adjonction à la régie tourisme randonnée et fixation des tarifs de l’activité : circuit découverte Charroux,
  • Enfance - Jeunesse : matériel ALSH : demande de subvention CAF et convention avec la commune d’Asnois pour l’entretien des espaces verts ALSH.
  • Associations : demande de subventions,
  • Ressources humaines : finalisation des procédures après avis du comité technique
  • Transports scolaires : convention avec le département
  • Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu :

Conseil Communautaire du 1er février 2016

A l’ordre du jour :

  • Fusion : résultat de la consultation des bureaux d’études
  • Economie : résiliation de bail de la SARL CPA
  • Tourisme : village de chalets, travaux bâtiment du plan d’eau de St Macoux, travaux de mise hors d’eau des bâtiments de l’abbaye de Charroux
  • Urbanisme : appel à projets subvention PLUi
  • Enfance Jeunesse : plan de financement travaux maison petite enfance
  • Associations : subventions et renouvellement des conventions
  • Maison d’Accueil Familial de Surin : avenant au bail GCMS
  • Ressources humaines : créations d’emplois, désignation d’assistants de prévention
  • Syndicat Energies Vienne : désignation représentant à la CCP
  • Produits irrécouvrables : créance éteintes
  • Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 741.1 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 1er février 2016

Comptes-rendus de 2015

Conseil Communautaire du 14 décembre 2015

A l’ordre du jour :

  • Centre Aquatique Odä : action de justice Zeller
  • Enfance - Jeunesse : rémunération animateurs et tarifs activités
  • Tourisme : village de chalets.
  • Service rivières : Partenariat avec l’EPTB Charente
  • Logement - Cadre de vie : tarification 2016 aire d’accueil des gens du voyage
  • Renouvellement de la convention Acti’Start
  • Ressources humaines
  • Produits irrécouvrables : créance éteintes
  • Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 662.6 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 14 décembre 2015

Conseil Communautaire du 10 novembre 2015

A l’ordre du jour :

  • Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • Élaboration et suivi PLU intercommunal
  • Approbation de la modification des statuts de l’ATD
  • Centre Aquatique Odä
  • ZAE Les Elbes : Vente de parcelles
  • Assurances : résultat de la consultation
  • Tourisme : projet "Musée du Cormenier"
  • Services rivières : Déclaration d’Intérêt Général
  • Subventions aux associations
  • Budget - Finances
  • Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 563.5 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 10 novembre 2015

Conseil Communautaire du 22 septembre 2015

A l’ordre du jour :

  • Projet d’étude PLUi en groupement de commande avec le CC du Pays Gencéen
  • Centre Aquatique Odä
  • Modification des statuts : accueil périscolaire du mercredi après-midi
  • Fourniture d’électricité puissance > 36 Kva
  • Tourisme
  • Subventions aux associations
  • Ressources humaines
  • Conventions diverses
  • Budget - Finances
  • Transports scolaires
  • Commission intercommunale accessibilité
  • Motion de soutien à l’AMF : baisse des dotations de l’Etat
  • Avis sur le projet éolien CC Montmorillonnais
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 708.2 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 22 septembre 2015

Conseil Communautaire du 24 juin 2015

A l’ordre du jour :

  • Audition de l’Association de soutien à l’Hôpital de Ruffec
  • Schéma Régional de Cohérence Ecologique
  • Projet "Delta 86"
  • Fonds de concours
  • Diagnostics accessibilité et énergétique
  • Projet Hydro morphologique Bassin de la Charente
  • Subventions aux associations
  • Adhésion à la procédure dématérialisée "actes budgétaires"
  • Ressources humaines
  • Voirie
  • Conventions diverses
  • Décision modificative du budget primitif 2015
  • Produits irrécouvrables
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 359.5 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 24 juin 2015

Conseil Communautaire du 13 avril 2015

A l’ordre du jour :

  • Fixation des taux d’imposition 2015
  • Vote des budgets primitifs 2015
  • Service voirie
  • Piscine
  • Subventions aux associations
  • Tourisme : Abbaye de Charroux
  • Syndicat « Eaux de Vienne »
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 584.4 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 13 avril 2015

Conseil Communautaire du 30 mars 2015

A l’ordre du jour :

  • Vote des comptes administratifs 2014
  • Vote des comptes de gestions 2014
  • Service rivière
  • Enfance Jeunesse
  • Projet d’aménagement du numérique
  • Aire d’accueil des Gens du Voyage
  • Ressources humaines
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 434.5 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 30 mars 2015

Conseil Communautaire du 16 février 2015

A l’ordre du jour :

  • Piscine
  • Attributions de compensation définitives
  • Gîte de Blanzay
  • Voirie
  • SIMER
  • Enfance - Jeunesse
  • Soutien aux associations
  • Participation au fonctionnement du gymnase de Civray
  • Ressources humaines
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 174.4 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 16 février 2015

Comptes-rendus de 2014

Conseil Communautaire du 15 décembre 2014

A l’ordre du jour :

  • Attributions de compensation définitives
  • Piscine Maison de la santé
  • Maison d’accueil familial de Surin
  • Vieux Cormenier
  • Chalets de Savigné
  • Cinéma
  • Service rivières
  • Voirie
  • Enfance Jeunesse
  • Projet d’aménagement numérique
  • Soutien aux associations
  • Aire d’accueil des gens du voyage
  • Transports
  • SIMER
  • Vienne Services
  • Finances comptabilité
  • Produits irrécouvrables
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 755.5 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 15 décembre 2014

Conseil Communautaire du 15 septembre 2014

A l’ordre du jour :

  • Piscine
  • Maison de la santé
  • Travaux de voirie
  • Travaux cinéma
  • Syndicat mixte du pays civraisien (SMPC)
  • Syndicat Mixte SCOT Sud Vienne
  • Animation et soutien aux associations
  • Attributions de subventions
  • Ressources humaines
  • Finances - comptabilité
  • Produits irrécouvrables
  • Désignation d’un référent sécurité routière
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 752.7 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 15 septembre 2014

Conseil Communautaire du 26 juin 2014

A l’ordre du jour :

  • Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
  • Règlement intérieur
  • Transports scolaires
  • Service rivières
  • Piscine
  • Maison de la Santé
  • Chemin d’eau du val de Charente
  • F.I.S.A.C
  • Subventions programme « habiter mieux »
  • Subventions aux associations
  • Ressources humaines
  • Finances – comptabilité
  • Produits irrécouvrables
  • Clic (Réseau Gérontologique du Pays Montmorillonnais)
  • Association d’Aide en Milieu Rural
  • Accueil de loisirs sans hébergement

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 186.8 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2014

Conseil Communautaire du 19 mai 2014

A l’ordre du jour :

  • Élection de la commission d’appel d’offres
  • Indemnités de fonction
  • Projet piscine
  • Service rivière
  • Maison d’accueil familial de Surin
  • SIMER
  • Subventions aux associations
  • Transports scolaires
  • Ressources humaines
  • Produits irrécouvrables
  • Accueil de loisirs
  • Représentant de la Ch’mise Verte
  • Centre de Gestion
  • Procuration pour audience TGI
  • Commission intercommunale des impôts directs

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 16.4 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 19 mai 2014

Conseil Communautaire du 14 avril 2014

A l’ordre du jour :

  • Élection du président, vice-présidents et membres du bureau
  • Désignation des délégués aux différents organismes
  • Mise en place de la C.L.E.C.T
  • Mise en place des commissions
  • Délégations au président
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 276.8 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2014

Conseil Communautaire du 17 mars 2014

A l’ordre du jour :

  • Vote des taux d’impositions 2014
  • Vote des budgets primitifs 2014
  • Subventions aux associations
  • Échéancier de versement des attributions de compensation provisoires
  • Avenant convention centre de gestion de la F.P.T
  • Adhésion a vienne service 2014
  • Groupement de commandes 2014
  • Adhésion C.N.A.S
  • Conventions M.S.A
  • Programme « habiter mieux »
  • Travaux cinéma
  • Voirie 2014
  • Diagnostic enfance-jeunesse
  • Relais de pays
  • Produits irrécouvrables
  • Questions diverses

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 157.5 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 17 mars 2014

Conseil Communautaire du 13 février 2014

A l’ordre du jour :

  • Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion ;
  • Attributions de compensation provisoires ;
  • Commune de Savigné ;
  • Maison d’Accueil Familial de Surin ;
  • Conventions en cours ;
  • Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu :

PDF - 19.8 ko
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 13 février 2014

Conseil Communautaire du 13 janvier 2014

A l’ordre du jour :

  • Fiscalité 2014 : option FPU
  • Mise en place de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
  • Création du budget annexe « Transport Scolaire »
  • Délégation au Président
  • Indemnités de fonctions
  • Indemnité au comptable
  • Impayés : autorisation de poursuivre
  • Élection de la commission d’appel d’offres
  • Constitution des commissions
  • Désignation des délégués aux différents organismes
  • Ressources humaines
  • Voirie 2014 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Commune de Charroux
  • Projet de nouveau découpage des cantons de la vienne
  • Questions Diverses
    Télécharger le compte-rendu :
    PDF - 76.3 ko
    Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 13 janvier 2014
 
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS

10 avenue de la Gare - 86400 CIVRAY
05 49 87 67 88
HORAIRES D’OUVERTURE
Lundi, mardi, mercredi et jeudi :
8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h30
Vendredi : 8h00 à 12h00
PERMANENCES À CHARROUX
4 route de Châtain - 86250 CHARROUX
Le lundi et le vendredi :
8h30-12h30 et 13h30-17h30

Téléchargez et découvrez l’application des manifestations du Civraisien et du Charlois